Charte Éthique
pour le Développement et l’Utilisation de Vocalipsy
Charte Éthique
Préambule : Notre Engagement
Vocalipsy se positionne comme une solution à la pointe de l’innovation pour la détection précoce des troubles dépressifs, spécifiquement conçue pour accompagner les médecins généralistes. Notre démarche s’appuie sur un socle éthique robuste, garantissant la protection des intérêts du patient, la confiance des professionnels de santé et la responsabilité sociétale à chaque étape du projet.
1. Les Principes Fondamentaux de Vocalipsy
1.1. Le Bénéfice Patient au Cœur de la Démarche (Bienfaisance)
Vocalipsy est conçu pour servir prioritairement l’intérêt du patient. Nous évaluons régulièrement son impact positif par des retours de terrain et des études cliniques.
1.2. Ne Pas Nuire (Non-malfaisance)
Nous nous engageons à minimiser tout risque lié à l’utilisation de Vocalipsy, comme les faux positifs ou la stigmatisation. L’outil reste une aide à la décision, non un substitut au regard clinique du médecin.
1.3. Respect de l’Autonomie
Le patient a le droit à une information claire et à un consentement éclairé; il peut refuser l’utilisation de l’outil. Le médecin contrôle le diagnostic et la prise en charge. Vocalipsy ne fait que des suggestions et n’impose jamais de conduite à tenir.
1.4. Justice et Équité
Nous luttons activement contre les biais algorithmiques et veillons à ce que Vocalipsy soit performant pour tous, peu importe le genre, l’âge ou le contexte socio-culturel. Notre objectif : accessibilité maximale.
1.5. Transparence et Explicabilité
Nous expliquons clairement le fonctionnement général de Vocalipsy et fournissons aux médecins des éléments pour comprendre sur quelle base l’IA se fonde, sans jargon technique inutile.
2. Gouvernance des Données : Confiance et Sécurité
2.1. Consentement Éclairé
Le consentement du patient est recueilli oralement par le médecin et confirmé par un support écrit, dans des termes simples.
2.2. Anonymisation et Confidentialité
Nous anonymisons les données vocales / acoustiques afin qu’elles ne puissent être rattachées à une personne. Le logiciel a été conçu de manière à ce que la confidentialité soit garantie à chaque étape.
2.3. Sécurité des Données
Les données sont hébergées sur des serveurs en France. Par ailleurs, les fichiers techniques générés lors de l’analyse, notamment les spectrogrammes de voix des patients, sont automatiquement supprimés dès la fin du traitement, garantissant qu’aucun support inutile ou sensible ne soit conservé au-delà du temps strictement nécessaire à l’analyse.
2.4. Utilisation des Données
Les données sont utilisées uniquement pour l’aide à la prise en charge et, avec consentement spécifique, pour améliorer l’outil ou faire avancer la recherche. Jamais au-delà du périmètre défini.
2.5. Base de données propriétaire
Vocalipsy dispose d’une base de données vocale propriétaire, gérée uniquement par son équipe et alimentée avec le consentement explicite des personnes contributrices. Sa collecte, son stockage et son utilisation respectent strictement les normes éthiques, réglementaires et de sécurité. L’accès est réservé à des membres autorisés, et aucune donnée n’est transmise à des tiers sans base légale et accord préalable.i.
3. Responsabilités dans l’Usage Clinique
3.1. Rôle et Limites de Vocalipsy
Vocalipsy identifie un risque, il ne pose pas de diagnostic. Il signale des marqueurs qui peuvent être associés à des troubles dépressifs, mais n’a pas vocation à prendre en compte toutes les situations cliniques.
3.2. Responsabilités du Professionnel de Santé
Le professionnel doit être formé à l’utilisation de Vocalipsy. Il interprète les résultats à la lumière du contexte clinique global et communique de façon transparente avec son patient.
3.3. Information et Droits du Patient
Le patient peut accéder à ses données et à ses résultats. Le médecin lui explique comment Vocalipsy a généré ces indications.
4. Gouvernance du Projet et Amélioration Continue
4.1. Comité d’Éthique
Un comité composé d’experts variés supervise le projet, veille au respect des valeurs et donne son avis sur les choix éthiques majeurs.
4.2. Audit et Validation
Des audits réguliers sont réalisés par des tiers de confiance. Nous publions les statistiques de performance et les méthodes d’évaluation de Vocalipsy en toute transparence.
4.3. Veille Réglementaire et Éthique
Nous adaptons en permanence nos pratiques aux évolutions réglementaires, en France et en Europe.
4.4. Remontée des faux positifs et faux négatifs
Une procédure claire est mise en place pour signaler et traiter tout problème ou dilemme éthique rencontré.
5. Sobriété Énergétique et Impact Environnemental
5.1. Engagement pour la Sobriété Énergétique
Vocalipsy s’engage à limiter l’empreinte énergétique liée à l’entraînement et à l’utilisation de ses algorithmes, ainsi qu’à ses infrastructures informatiques.
5.2. Optimisation des Ressources
Nous favorisons des modèles d’IA optimisés, évitons le gaspillage de ressources et privilégions des prestataires informatiques soucieux de l’impact environnemental (ex : serveurs basse consommation, énergie renouvelable).
5.3. Amélioration Continue
La réduction de notre empreinte carbone est un objectif de progrès continu : nous effectuons une veille technologique sur les innovations permettant une IA plus verte et ajustons nos procédures en conséquence.
Conclusion
Vers une innovation humaine, responsable et durable
Vocalipsy s’engage à placer l’humain, l’éthique et la préservation de l’environnement au centre de ses efforts d’innovation. Cette charte, évolutive, sera enrichie au fil des avancées et des retours d’expérience afin de préserver l’intérêt du patient, la confiance des acteurs de la santé et notre responsabilité envers la planète.